Mentions légales

Bordeaux Métropole
Esplanade Charles-de-Gaulle
33045 Bordeaux Cedex

Tél.  05 56 99 84 84

Directrice de la publication :

Christine Bost, Présidente de Bordeaux Métropole

Conception et réalisation :

Adimeo
218, avenue Jean-Jaurès 75019 Paris

Adimeo.com

Hébergement :

Alienor.net
375 Avenue de Tivoli, 33110 Le Bouscat

alienor.net

Gestionnaire de contenus :

Drupal

Drupal France

Administration et comité éditorial :

Bordeaux Métropole - Direction du développement économique
Florence Chevalier pour le site Entreprendre
Locomotiv' pour la rédaction du site Entreprendre

Crédits photographiques :

Bordeaux Métropole : Jean-Baptiste Mengès, Charlotte Barbier, Anaïs Sibelait, Wilfrid Rupp.

AdobeStock : aFotostock, dusanpetkovic1, thodonal, pressmaster, Jacob Lund, Syda Productions, Tyler Olson, Pixavril, kappri, bongkarn.

Mentions relatives à la propriété intellectuelle 

Droit d’auteur

Le présent site ainsi que son contenu (vidéos, photographies, textes,  …) sont la propriété exclusive de Bordeaux Métropole et sont protégés par la législation française au titre de la propriété intellectuelle. En ce sens, l’article L122-4 dispose que “toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.”  

Conformément aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété intellectuelle, les reproductions, transmissions, modifications et ré-utilisations de ce site et de son contenu ne sont autorisés que pour une utilisation privée et personnelle.  

Toute autre utilisation, sans autorisation expresse, est ainsi interdite et pourrait constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L-335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Nom de domaine

Bordeaux Métropole est propriétaire du nom de domaine “bordeaux-metropole.fr” En effet, ce nom de domaine a été déposé via le Bureau d’enregistrement Alienor.net depuis le 24/05/2004.  Il est donc impossible de prendre ce nom de domaine.  
En plus de cet enregistrement, Bordeaux Métropole a déposé ce nom de domaine à titre de marque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) ce qui confère ainsi des droits de propriété intellectuelle sur ce nom de domaine.  

Logos  

Les logotypes présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils ont fait l’objet d’un dépôt auprès de l’INPI en tant que marque semi-figurative et dessins et modèle. Bordeaux Métropole bénéficie ainsi donc d’un monopole d’exploitation sur son logo.

A ce titre, et sous peine de constituer une contrefaçon, toute utilisation d’un signe identique ou similaire est interdite, sauf autorisation expresse.

Liens hypertextes  

Bordeaux Métropole autorise tout site internet à mettre en place un lien hypertexte renvoyant vers son contenu, à l’exclusion de ceux diffusant des informations pornographiques, xénophobes, polémiques, contraires à la décence ou portant atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du présent site ne doivent pas être intégrées ou reproduites à l’intérieur des pages d’un autre site.  

Bordeaux Métropole se réserve dans tous les cas le droit de demander la suppression d’un lien.

Bases de données

Les bases de données figurant sur le site Bordeaux Métropole sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et par le régime français du droit d’auteur. Notamment, l’extraction ou la réutilisation du contenu de ces bases de données, qu’elle soit qualitativement ou quantitativement substantielle, est interdite.  

Clause limitative de responsabilité

L’objectif de ce site est de partager des informations au public, qui soient à jour et exactes. Malgré notre attention, il peut toutefois exister des erreurs ou des omissions. Si vous constatez une erreur, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème.  
Bordeaux Métropole ne saurait se trouver responsable des informations contenues dans ce site et des erreurs potentielles hors exigences posées dans la législation nationale.  

Aussi, Bordeaux Métropole ne peut pas voir sa responsabilité engagée du fait de la présence de liens hypertextes sur son site renvoyant vers d’autres sites.